Prestations proposées
YProject-IT intervient notamment dans les domaines suivants :
- cadrage stratégique ;
- gouvernance et pilotage ;
- gestion de projet ;
- structuration de programmes ;
- accompagnement à la transformation ;
- aide à la décision ;
- PMO ;
- audit et diagnostic ;
- accompagnement des dirigeants et responsables projets ;
- formation professionnelle.
La liste des prestations présentée sur le site est indicative et non exhaustive.
Prestations
Toute prestation fait l’objet d’un devis, d’une proposition commerciale ou d’un contrat de prestation.
La commande est réputée ferme à compter de la signature du devis, de la signature du contrat ou de l’acceptation écrite de la proposition.
Tarifs et paiement
Les prix sont exprimés en euros.
Sauf mention contraire, les prix sont indiqués hors taxes. Les éventuels frais de déplacement, d’hébergement ou de restauration sont facturés en supplément. Les prix applicables sont ceux figurant sur le devis accepté. Sauf disposition contraire prévue au devis, un acompte de 30 % est demandé à la commande, le solde étant dû à réception de facture. Le paiement est effectué par virement bancaire ou par tout autre moyen accepté par YProject-IT. En cas de retard de paiement, des pénalités de retard sont exigibles de plein droit.
Une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € est également due conformément à l’article D.441-5 du Code de commerce.
YProject-IT se réserve le droit de suspendre l’exécution des prestations jusqu’au règlement complet des sommes dues. Toute demande de report ou d’annulation doit être formulée par écrit.
Sauf accord contraire, une annulation plus de 15 jours avant l’intervention est sans frais. Une annulation entre 15 et 7 jours avant l’intervention entraîne la facturation de 50 % du montant prévu. Une annulation moins de 7 jours avant l’intervention entraîne la facturation de 100 % du montant prévu.
Confidentialité
Les données collectées via le site ou dans le cadre des missions sont utilisées exclusivement pour la gestion des relations commerciales, l’exécution des prestations et la communication professionnelle.
Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Les informations échangées dans le cadre des missions sont considérées comme confidentielles et ne peuvent être communiquées à des tiers sans accord préalable. Sauf opposition écrite du client, YProject-IT peut mentionner le nom du client comme référence commerciale. Le client s’engage à fournir les informations nécessaires à la réalisation de la mission, à désigner les interlocuteurs concernés, à faciliter l’accès aux informations utiles et à participer aux réunions ou ateliers prévus.
Le client demeure seul responsable des décisions prises à la suite des recommandations formulées. YProject-IT s’engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables nécessaires à la réalisation de la mission.
Les prestations sont soumises à une obligation de moyens et non de résultat. Chaque partie s’engage à conserver strictement confidentielles les informations obtenues dans le cadre de la mission. Cette obligation demeure applicable pendant une durée de cinq ans après la fin de la prestation.
Droit applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit tchèque. Les méthodologies, modèles, outils, supports pédagogiques, documents, frameworks et contenus développés ou utilisés par YProject-IT demeurent sa propriété intellectuelle.
Le client dispose d’un droit d’utilisation interne pour les besoins de son organisation.
Toute reproduction, diffusion ou commercialisation sans autorisation écrite est interdite.
Formation
Lorsque la prestation comprend une formation, le participant s’engage à respecter les règles de fonctionnement communiquées.
Les supports remis restent protégés par les droits de propriété intellectuelle. Les formations ne peuvent être enregistrées, reproduites ou redistribuées sans autorisation écrite.
Responsabilité
La responsabilité de YProject-IT ne pourra être engagée qu’en cas de faute démontrée.
En tout état de cause, la responsabilité totale de YProject-IT est limitée au montant de la prestation concernée.
YProject-IT ne pourra être tenu responsable des pertes indirectes, pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires ou conséquences liées aux décisions prises par le client. Aucune partie ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure au sens de la réglementation applicable.